FRANCE-BRESIL

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Présentation de la marque FRANCE-BRESIL

Déposée le 24 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-BRESIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FRANCE-BRESIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-BRESIL est expirée depuis le 24 décembre 2008.

ETABLISSEMENTS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : SUPERJOUET - développement naturel de l'enfant , LE MATCH , LOOPING GARAGE , COUNTRY GARAGE , SUPERJOUET - aimer faire et faire aimer , TRICYNETTE , Charton , SUPERJOUET - être un compagnon , MALLETTE DE L'ARTISTE , SUPERJOUET - une introduction à la vie sociale